GALERIES PHOTOS
"Si c'est beau, ça mérite une photo"
CIELS | |
FAUNE, FLORE | |
SPECTACLES, GENS | |
DIVERS | |
PAYSAGES |
|
TECHNIQUE | |
D'autres photos sur ma page Facebook |
Le
droit de réaliser, publier, exploiter l'image des biens d'autrui, et ce
sans l'autorisation du propriétaire est admis, pourvu que la
reproduction et l'exploitation commerciale ne causent pas un préjudice
particulier à ce dernier". (Cour de cassation, 1ère Ch. Civile, 2 mai 2001. n°99-10709). Toutes les images de ce site sont soumises à un copyright et ne sont pas libres de droits |
(Cour de cassation, 1ère Ch. Civile, 2 mai 2001. n°99-10709